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Confirmations

ACTIVITÉS POSTMARCHÉS - ACTIVITÉS POSTMARCHÉS

Niveau : Acquisition

Durée : 1 jour

Code web : CONFIRMATION

Prix net de taxes : 1410 €

Montant sur lequel il n'est pas appliqué de TVA.
(Prestation de formation professionnelle continue exonérée de TVA)

Cadre général du processus de confirmation

  • Rappels sur la nécessité de confirmer : une obligation juridique
  • Rappels sur les différents marchés : réglementés vs OTC
  • Les différents acteurs impliqués dans le processus de confirmation
  • Quizz de validation des acquis

​Organisation du cycle de confirmation des opérations du marché réglementé

  • Les confirmations d’achat / vente de titres – Filière Bourse
  • Les confirmations des dérivés listés
  • Travaux Pratiques
    • Étude d’un achat / vente de titres sur marché réglementé

Organisation du cycle de confirmation des opérations OTC

  • Obligation juridique de mise en place des contrats cadre
  • Règles de fonctionnement et best practices
    • Selon le marché
    • Selon la contrepartie
    • Selon le produit
  • Règles EMIR relatives aux confirmations des dérivés OTC
  • Le cycle de confirmation 
    • Principes d’émission
    • Principes de matching et contrôles
    • Principes de gestion des suspens et des relances
    • Règles de conservation des confirmations
  • Étude de deux Master Agreements (contrats cadre)
    • Master Agreement ISDA
    • Master Agreement GMRA

Confirmations papier

  • Principes de rédaction d’une confirmation papier
    • Typologie des produits confirmés par papier
    • Notion de long form confirmation
  • Principes de matching
  • Travaux Pratiques
    • Analyse d’une confirmation d’un produit dérivé exotique
    • Matching de confirmation papier

Confirmations Swift

  • Principes d’émission
    • Typologie des produits confirmés par Swift
  • Analyse des statuts de la confirmation
  • Principes de matching
  • Travaux Pratiques
    • Analyse d’une confirmation d’un Prêt / Emprunt de trésorerie
    • Élaboration de confirmations Swift à partir de Term Sheets

Confirmations électroniques ou short form

  • Obligation juridique : le Master Confirmation Agreement ISDA
  • Notion de short form confirmation
  • Principes d’utilisation de Markit-SERV, OASYS  et autres fournisseurs
    • Typologie des produits confirmés électroniquement
    • Analyse des statuts de la confirmation
    • Principes de matching
  • Travaux Pratiques
    • Étude d’un Master Confirmation Agreement ISDA
    • Analyse de confirmations électroniques (exemple d’un produit dérivé standard : Swap de Taux, CDS, ...)
  • Cas pratique
    • Sur un incident lié au non respect des règles EMIR de confirmation (prise en compte du risque opérationnel)

Conclusion

  • Synthèse des risques associés aux confirmations
  • Synthèse des best practices en matière de traitement des confirmations
  • Quizz de validation des acquis
  • Connaître le cadre juridique de confirmation et les contrats (Master Agreement et Master Confirmation Agreement)
  • Maîtriser les différents supports de confirmation (papier, Swift, plateformes électroniques spécialisées) et les différentes formes de confirmation (« short form » et « long form »)
  • Maîtriser le traitement des confirmations
  • Comprendre les règles « EMIR » en matière de confirmation sur les produits dérivés 
  • Intégrer le risque opérationnel d’erreur lié aux processus de confirmation et de ses conséquences
  • Animation du séminaire par des formateurs ayant travaillé en Back office
  • Nombreux exemples issus de leur expérience
  • Étude des contrats Master Agreement
  • Mise en œuvre de cas pratiques (analyse de confirmations, rédaction de confirmations, recherche d’anomalies à l’intérieur de confirmations permettant d’identifier le risque opérationnel associé)
  • Mise en oeuvre de cas pratiques (analyse de confirmations, rédaction de confirmations, recherche d’anomalies à l’intérieur de confirmations permettant d’identifier le risque opérationnel associé)

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