Confirmations
ACTIVITÉS POSTMARCHÉS - ACTIVITÉS POSTMARCHÉS
Niveau : Acquisition
Durée : 1 jour
Code web : CONFIRMATION
Prix net de taxes : 1410 €
Montant sur lequel il n'est pas appliqué de TVA.
(Prestation de formation professionnelle continue exonérée de TVA)
Cadre général du processus de confirmation
- Rappels sur la nécessité de confirmer : une obligation juridique
- Rappels sur les différents marchés : réglementés vs OTC
- Les différents acteurs impliqués dans le processus de confirmation
- Quizz de validation des acquis
Organisation du cycle de confirmation des opérations du marché réglementé
- Les confirmations d’achat / vente de titres – Filière Bourse
- Les confirmations des dérivés listés
- Travaux Pratiques
- Étude d’un achat / vente de titres sur marché réglementé
Organisation du cycle de confirmation des opérations OTC
- Obligation juridique de mise en place des contrats cadre
- Règles de fonctionnement et best practices
- Selon le marché
- Selon la contrepartie
- Selon le produit
- Règles EMIR relatives aux confirmations des dérivés OTC
- Le cycle de confirmation
- Principes d’émission
- Principes de matching et contrôles
- Principes de gestion des suspens et des relances
- Règles de conservation des confirmations
- Étude de deux Master Agreements (contrats cadre)
- Master Agreement ISDA
- Master Agreement GMRA
Confirmations papier
- Principes de rédaction d’une confirmation papier
- Typologie des produits confirmés par papier
- Notion de long form confirmation
- Principes de matching
- Travaux Pratiques
- Analyse d’une confirmation d’un produit dérivé exotique
- Matching de confirmation papier
Confirmations Swift
- Principes d’émission
- Typologie des produits confirmés par Swift
- Analyse des statuts de la confirmation
- Principes de matching
- Travaux Pratiques
- Analyse d’une confirmation d’un Prêt / Emprunt de trésorerie
- Élaboration de confirmations Swift à partir de Term Sheets
Confirmations électroniques ou short form
- Obligation juridique : le Master Confirmation Agreement ISDA
- Notion de short form confirmation
- Principes d’utilisation de Markit-SERV, OASYS et autres fournisseurs
- Typologie des produits confirmés électroniquement
- Analyse des statuts de la confirmation
- Principes de matching
- Travaux Pratiques
- Étude d’un Master Confirmation Agreement ISDA
- Analyse de confirmations électroniques (exemple d’un produit dérivé standard : Swap de Taux, CDS, ...)
- Cas pratique
- Sur un incident lié au non respect des règles EMIR de confirmation (prise en compte du risque opérationnel)
Conclusion
- Synthèse des risques associés aux confirmations
- Synthèse des best practices en matière de traitement des confirmations
- Quizz de validation des acquis
- Connaître le cadre juridique de confirmation et les contrats (Master Agreement et Master Confirmation Agreement)
- Maîtriser les différents supports de confirmation (papier, Swift, plateformes électroniques spécialisées) et les différentes formes de confirmation (« short form » et « long form »)
- Maîtriser le traitement des confirmations
- Comprendre les règles « EMIR » en matière de confirmation sur les produits dérivés
- Intégrer le risque opérationnel d’erreur lié aux processus de confirmation et de ses conséquences
- Animation du séminaire par des formateurs ayant travaillé en Back office
- Nombreux exemples issus de leur expérience
- Étude des contrats Master Agreement
- Mise en œuvre de cas pratiques (analyse de confirmations, rédaction de confirmations, recherche d’anomalies à l’intérieur de confirmations permettant d’identifier le risque opérationnel associé)
- Mise en oeuvre de cas pratiques (analyse de confirmations, rédaction de confirmations, recherche d’anomalies à l’intérieur de confirmations permettant d’identifier le risque opérationnel associé)
