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Niveau Perfectionnement
Durée 2 jours
Format Présentiel
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à partir de 3 apprenants.

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Gestion Back office des OST

Cette formation apporte les connaissances essentielles pour gérer les opérations sur titres (OST) au sein du back-office, en mettant l'accent sur les processus de traitement et de conformité. Elle est conçue pour les professionnels souhaitant optimiser la gestion et le contrôle des OST, afin d’assurer la fiabilité et la sécurité des transactions.

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Objectifs
Programme
Pour qui ?

Objectifs

  • Comprendre le rôle des différents acteurs intervenant dans la chaîne de traitement des OST
  • Maîtriser le déroulement des OST françaises et étrangères, de l'annonce à la comptabilisation, et les flux de traitement associés
  • Être en mesure de distinguer les caractéristiques techniques, juridiques et fiscales des différentes OST
  • Savoir identifier les différentes sources de risque opérationnel pouvant intervenir lors des étapes de traitement des OST
  • Identifier les différentes catégories d'OST et le rôle des acteurs intervenant dans leur chaîne de traitement
  • Définir les règles d'ayant-droit et les dates-clés nécessaires à la gestion des OST
  • Traiter les OST en tenant compte de leurs caractéristiques techniques, juridiques et fiscales
  • Identifier les étapes-clés du traitement des OST de l'annonce à la comptabilisation
  • Analyser les messages SWIFT liés aux OST
  • Identifier les impacts des OST sur les cessions temporaires
  • Déceler les différentes sources de risque opérationnel liées aux OST

Programme

Présentation générale
  • Définitions, justifications économiques des opérations sur titres
  • Interactions entre les différents acteurs de la chaîne OST : émetteurs, investisseurs, autorités de tutelle, entreprises de marchés, centralisateurs, teneurs de comptes conservateurs, dépositaires centraux de titres, …
  • Différentes catégories d’OST : d’office / optionnelles, de revenus / de capital, de distribution / de réorganisation, …
  • Règles de transfert de propriété et d’ayant-droit
  • Dates : ex-date, record date, payment date
  • Distinction OST sur stocks / OST sur flux
  • Standards européens en matière de séquences de dates

Practical work

  • Validation des connaissances
Les OST de revenus
  • Intérêts, dividendes, dividendes optionnels, primes de fidélité, …

Practical work

  • Traitement d’un dividende optionnel (annonce, calcul de l’impact au niveau de l’investisseur en fonction de l’option choisie)
Les OST de capital
  • Souscriptions avec détachement de Droits Préférentiels de Souscription (DPS) ou avec délai de priorité
  • Attributions gratuites
  • Spin-offs
  • Divisions de nominal (splits), regroupements (reverse splits)
  • Conversions d’obligations en actions
  • Exercices de bons de souscription, …

Practical work

  • Validation des connaissances
  • Traitement d’une opération de souscription à une augmentation de capital
  • Analyse de notices concernant différentes OST (spin-off, reverse split, …)
Les offres publiques
  • Offres publiques d’achat, d’échange, mixtes, alternatives, simplifiées
  • Offres publiques de retrait et retraits obligatoires
  • Offres publiques de rachat

Practical work

  • Travaux Pratiques
  • Traitement d’une offre publique alternative
Traitement Back Office des OST
  • Collecte des annonces d’OST, information des investisseurs et réception des réponses : modes de transmission, contrôle des habilitations, clauses de sauvegarde, …
  • Traitement des OST françaises dans ESES : paiement direct, feu vert, …
  • Traitement des OST étrangères : circuit de l’information, messages SWIFT associés aux OST, …
  • Règles de comptabilisation des OST par le teneur de compte conservateur
  • Fiscalité des OST (intérêts, dividendes, offres publiques), récupération d’impôt étranger
  • Risques opérationnels : mise en évidence des principaux risques opérationnels dans la chaîne de traitement

Practical work

  • Analyse de messages SWIFT liés aux OST (MT 564, MT 565, MT 566)
  • Récupération d’impôt étranger (circuit, données à intégrer dans la formule de récupération)
Impact des OST sur les cessions temporaires (prêts/emprunts de titres, repos)
  • Objectifs des cessions temporaires
  • Incidence des OST sur les cessions temporaires : rétrocessions à effectuer, cas de clôture anticipée, …

Practical work

  • Analyse des clauses relatives aux OST dans une convention-cadre de cession temporaire
Évolutions de place impliquant le postmarché

Pour qui ?

  • Collaborateurs Back-office et Middle-office Titres (Activités de conservation et Banque de Financement et d'Investissement)
  • Fonctions transverses : audit, contrôle interne, IT, maîtrise d'ouvrage

Pédagogie – Évaluation

  • Une première appréciation globale sous forme de QCM a lieu en amont de la formation pour estimer les attentes et niveaux des participants.
  • La pédagogie de cette formation s'appuie sur une large variété de situations d'apprentissage : cas pratiques, échanges, défis, études de cas, exercices, travaux en sous-groupes.
  • Chaque compétence est mesurée par des évaluations formatives (cas pratiques, exercices) tout au long de la formation.
  • Une évaluation sommative sous forme de QCM est organisée en fin de parcours pour mesurer les acquis de la formation.

Pré-requis

  • Niveau bac+3 ou 3 ans d'expérience en banque finance

Qualité & Certification

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Adapté aux personnes en situation de handicap

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