Cette formation permet de maîtriser les processus de règlement-livraison, tant au niveau national qu’international, en couvrant les normes et pratiques essentielles. Elle s’adresse aux professionnels souhaitant garantir une exécution efficace et conforme des transactions financières dans un environnement globalisé.
Identifier les différents types de marché et d'instruments financiers traités
Identifier les formes des titres, les modes de détention et de dénouement
Déterminer le rôle des différents acteurs du règlement – livraison et leurs interactions
Gérer les instructions de règlement-livraison en tenant compte des opérations traitées et des différents canaux
Analyser les messages SWIFT liés au règlement-livraison
Déceler les différentes sources de risque opérationnel liées au règlement-livraison
Programme
Typologie des marchés et impact sur le règlement-livraison
Marchés organisés / gré à gré
Marchés primaire, gris, secondaire
Nature des instruments traités
Actions, obligations, titres de créances négociables, parts d’OPC, certificats, trackers, …
Practical work
Quizz de validation des connaissances
Forme des titres
Codification, modes de détention et de dénouement
Acteurs de la filière-titres et missions respectives
Autorités de tutelle, négociateurs
Entreprises de marchés
Chambres de compensation
Teneurs de comptes conservateurs, dépositaires d’OPC
Local / régional / global custodians
Dépositaires centraux nationaux (CSD) et internationaux (ICSD)
Services à valeur ajoutée offerts par ?Clearstream et Euroclear Bank (ex : repo tripartite)
Practical work
Schéma récapitulatif de la chaîne de traitement des titres, de la négociation d’une transaction jusqu’au règlement – livraison
Opérations concernées et spécificités en matière de règlement- livraison
Achats / ventes en bourse, hors bourse
Pensions livrées
Prêts / emprunts de titres
Souscriptions / rachats de parts d’OPC
Practical work
Quiz de validation des connaissances
Messages liés à l’activité de règlement- livraison
Messages échangés avec les custodians ou les systèmes de règlement – livraison (messages d’instructions, de statut, et de dénouement)
Practical work
Analyse de messages liés au règlement/livraison aux normes ISO 15022 (MT541, MT548, MT545) et ISO 20022
Infrastructures de règlement- livraison
Règlement – livraison domestique Évolution du rôle du dépositaire central national (CSD) suite à la mise en place de TARGET2-Securities Zoom sur les services offerts dans ESES en cas de connexion indirecte à TARGET2-Securities
Règlement – livraison dans le système européen TARGET2-Securities Périmètre Principes de fonctionnement Connexion directe / indirecte (DCP / ICP)
Règlement – livraison à l’international (hors TARGET2-Securities) Zoom sur différents systèmes de règlement – livraison étranger (ex : DTC)
Practical work
Quizz de validation des connaissances
Risques opérationnels liés à l’activité de règlement- livraison
Principales sources de risque opérationnel : erreurs, cut-offs non respectés, lieux de dépôts multiples, suspens titres/cash,…
Dispositifs de prévention et de gestion
Practical work
Analyse d’un état des suspens : détermination de leur origine et des actions à mener
Une première appréciation globale sous forme de QCM a lieu en amont de la formation pour estimer les attentes et niveaux des participants.
La pédagogie de cette formation s'appuie sur une large variété de situations d'apprentissage : cas pratiques, échanges, défis, études de cas, exercices, travaux en sous-groupes.
Chaque compétence est mesurée par des évaluations formatives (cas pratiques, exercices) tout au long de la formation.
Une évaluation sommative sous forme de QCM est organisée en fin de parcours pour mesurer les acquis de la formation.
Pré-requis
Niveau bac+3 ou 3 ans d'expérience en banque finance
Qualité
& Certification
Adapté aux personnes en situation de handicap
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Règlement – livraison national et international
Niveau Perfectionnement
Durée 2 jours
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Règlement – livraison national et international
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