Cette formation apporte les connaissances essentielles pour gérer les opérations sur titres (OST) au sein du back-office, en mettant l’accent sur les processus de traitement et de conformité. Elle est conçue pour les professionnels souhaitant optimiser la gestion et le contrôle des OST, afin d’assurer la fiabilité et la sécurité des transactions.
Comprendre le rôle des différents acteurs intervenant dans la chaîne de traitement des OST
Maîtriser le déroulement des OST françaises et étrangères, de l'annonce à la comptabilisation, et les flux de traitement associés
Être en mesure de distinguer les caractéristiques techniques, juridiques et fiscales des différentes OST
Savoir identifier les différentes sources de risque opérationnel pouvant intervenir lors des étapes de traitement des OST
Identifier les différentes catégories d'OST et le rôle des acteurs intervenant dans leur chaîne de traitement
Définir les règles d'ayant-droit et les dates-clés nécessaires à la gestion des OST
Traiter les OST en tenant compte de leurs caractéristiques techniques, juridiques et fiscales
Identifier les étapes-clés du traitement des OST de l'annonce à la comptabilisation
Analyser les messages SWIFT liés aux OST
Identifier les impacts des OST sur les cessions temporaires
Déceler les différentes sources de risque opérationnel liées aux OST
Programme
Présentation générale
Définitions, justifications économiques des opérations sur titres
Interactions entre les différents acteurs de la chaîne OST : émetteurs, investisseurs, autorités de tutelle, entreprises de marchés, centralisateurs, teneurs de comptes conservateurs, dépositaires centraux de titres, …
Différentes catégories d’OST : d’office / optionnelles, de revenus / de capital, de distribution / de réorganisation, …
Règles de transfert de propriété et d’ayant-droit
Dates : ex-date, record date, payment date
Distinction OST sur stocks / OST sur flux
Standards européens en matière de séquences de dates
Practical work
Validation des connaissances
Les OST de revenus
Intérêts, dividendes, dividendes optionnels, primes de fidélité, …
Practical work
Traitement d’un dividende optionnel (annonce, calcul de l’impact au niveau de l’investisseur en fonction de l’option choisie)
Les OST de capital
Souscriptions avec détachement de Droits Préférentiels de Souscription (DPS) ou avec délai de priorité
Attributions gratuites
Spin-offs
Divisions de nominal (splits), regroupements (reverse splits)
Conversions d’obligations en actions
Exercices de bons de souscription, …
Practical work
Validation des connaissances
Traitement d’une opération de souscription à une augmentation de capital
Analyse de notices concernant différentes OST (spin-off, reverse split, …)
Offres publiques de retrait et retraits obligatoires
Offres publiques de rachat
Practical work
Travaux Pratiques
Traitement d’une offre publique alternative
Traitement Back Office des OST
Collecte des annonces d’OST, information des investisseurs et réception des réponses : modes de transmission, contrôle des habilitations, clauses de sauvegarde, …
Traitement des OST françaises dans ESES : paiement direct, feu vert, …
Traitement des OST étrangères : circuit de l’information, messages SWIFT associés aux OST, …
Règles de comptabilisation des OST par le teneur de compte conservateur
Fiscalité des OST (intérêts, dividendes, offres publiques), récupération d’impôt étranger
Risques opérationnels : mise en évidence des principaux risques opérationnels dans la chaîne de traitement
Practical work
Analyse de messages SWIFT liés aux OST (MT 564, MT 565, MT 566)
Récupération d’impôt étranger (circuit, données à intégrer dans la formule de récupération)
Impact des OST sur les cessions temporaires (prêts/emprunts de titres, repos)
Objectifs des cessions temporaires
Incidence des OST sur les cessions temporaires : rétrocessions à effectuer, cas de clôture anticipée, …
Practical work
Analyse des clauses relatives aux OST dans une convention-cadre de cession temporaire
Évolutions de place impliquant le postmarché
Pour qui ?
Collaborateurs Back-office et Middle-office Titres (Activités de conservation et Banque de Financement et d'Investissement)
Une première appréciation globale sous forme de QCM a lieu en amont de la formation pour estimer les attentes et niveaux des participants.
La pédagogie de cette formation s'appuie sur une large variété de situations d'apprentissage : cas pratiques, échanges, défis, études de cas, exercices, travaux en sous-groupes.
Chaque compétence est mesurée par des évaluations formatives (cas pratiques, exercices) tout au long de la formation.
Une évaluation sommative sous forme de QCM est organisée en fin de parcours pour mesurer les acquis de la formation.
Pré-requis
Niveau bac+3 ou 3 ans d'expérience en banque finance
Qualité
& Certification
Adapté aux personnes en situation de handicap
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Niveau Perfectionnement
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