Règlement - livraison national et international

Pré-requis

Identifier les différents types de marché et d’instruments financiers traités
Identifier les formes des titres, les modes de détention et de dénouement
Déterminer le rôle des différents acteurs du règlement – livraison et leurs interactions
Gérer les instructions de règlement-livraison en tenant compte des opérations traitées et des différents canaux
Analyser les messages SWIFT liés au règlement-livraison
Déceler les différentes sources de risque opérationnel liées au règlement-livraison

Nombreux schémas et travaux pratiques
Présentation des évolutions de Place en matière de règlement – livraison
Remise de l’ouvrage « L’essentiel du postmarché » (Editions Eyrolles, Collection FIRST FINANCE)

Typologie des marchés et impact sur le règlement-livraison

Nature des instruments traités

Actions, obligations, titres de créances négociables, parts d’OPC, certificats, trackers, …

Forme des titres

Acteurs de la filière-titres et missions respectives

Autorités de tutelle, négociateurs
Entreprises de marchés
Chambres de compensation
Teneurs de comptes conservateurs, dépositaires d’OPC
Local / régional / global custodians
Dépositaires centraux nationaux (CSD) et internationaux (ICSD)
- Services à valeur ajoutée offerts par ?Clearstream et Euroclear Bank (ex : repo tripartite)

Schéma récapitulatif de la chaîne de traitement des titres, de la négociation d’une transaction jusqu’au règlement – livraison

Opérations concernées et spécificités en matière de règlement - livraison

Messages liés à l’activité de règlement - livraison

Messages échangés avec les custodians ou les systèmes de règlement – livraison (messages d’instructions, de statut, et de dénouement)

Analyse de messages liés au règlement/livraison aux normes ISO 15022 (MT541, MT548, MT545) et ISO 20022

Infrastructures de règlement - livraison

Règlement – livraison domestique
- Évolution du rôle du dépositaire central national (CSD) suite à la mise en place de TARGET2-Securities
- Zoom sur les services offerts dans ESES en cas de connexion indirecte à TARGET2-Securities
Règlement – livraison dans le système européen TARGET2-Securities
- Périmètre
- Principes de fonctionnement
- Connexion directe / indirecte (DCP / ICP)
Règlement – livraison à l’international (hors TARGET2-Securities)
- Zoom sur différents systèmes de règlement – livraison étranger (ex : DTC)

Risques opérationnels liés à l’activité de règlement - livraison

Principales sources de risque opérationnel : erreurs, cut-offs non respectés, lieux de dépôts multiples, suspens titres/cash,…
Dispositifs de prévention et de gestion

Analyse d’un état des suspens : détermination de leur origine et des actions à mener

Une première appréciation globale sous forme de QCM a lieu en amont de la formation pour estimer les attentes et niveaux des participants.
La pédagogie de cette formation s’appuie sur une large variété de situations d’apprentissage : cas pratiques, échanges, défis, études de cas, exercices, travaux en sous-groupes.
Chaque compétence est mesurée par des évaluations formatives (cas pratiques, exercices) tout au long de la formation.
Une évaluation sommative sous forme de QCM est organisée en fin de parcours pour mesurer les acquis de la formation.