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Les métiers de Compliance en pratique

RÉGLEMENTATION - CONFORMITÉ - CONFORMITÉ

Niveau : Maîtrise

Durée : 2 jours

Code web : COMPLIANCE2

Chaque partie sera précédée d'un rappel de la réglementation applicable en date du séminaire.

Thèmes traités

  • Abus de marché, barrières à  l'information (« Murailles de Chine ») et circulation d'informations privilégiées, MiFID et politique de conflits d'intérêts, Lutte anti-blanchiment

Abus de marché

  • Manipulation de marché
  • Opérations d'initié
  • Opérations suspectes
  • Contrôles d'intégrité
  • Risques de sanctions

Lutte anti-blanchiment

  • Typologies de cas
  • Systèmes de détection et traitement des alertes
  • Déclaration de soupçon
  • 3ème Directive européenne : les dispoisitifs à  mettre en place
  • Matrice des risques

Barrières à  l'information

  • Confidentialité de l'information
  • Séparation des secteurs sensibles
  • Listes d'initiés
  • Surveillance des transactions
  • Procédure de circulation d'informations

Conflits d'intérêts

  • Procédures dans le cadre de MiFID
  • Gestion des relations clients
  • Cartographie des conflits potentiels
  • Résolution des conflits d'intérêts
- Reconstituer le rôle du Compliance Officer : - Gestion du risque de non-conformité - Enjeux déontologiques - Conseil et Formation - Procédures - Contrôles - Relations avec Régulateurs - Maîtriser les savoir-faire suivants : - Abus de marché : savoir gérer les relations avec les Régulateurs, élaborer une série de signaux d'alertes, formaliser les recherches effectuées - Lutte anti-blanchiment : savoir élaborer un dispositif de lutte anti-blanchiment, sensibiliser les collaborateurs aux risques en cours, développer un système adéquat de détection et de contrôle des opérations suspectes - Barrières à  l'information : savoir élaborer et diffuser des procédures, développer un dispositif de surveillance, définir une organisation préservant la confidentialité des informations - Conflits d'intérêts : savoir conseiller et assister les métiers dans l'identification, la prévention et la gestion des conflits d'intérêts. Définir une politique de gestion des conflits d'intérêts
  • Ce séminaire s'attachera particulièrement à  la mise en œuvre pratique de la fonction conformité, telle qu'elle est définie par les textes actuels (Règlement Général de l'AMF, Règlement du CRBF n°97-02, … )

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