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Gestion Back office des OST

ACTIVITÉS POSTMARCHÉS - ACTIVITÉS POSTMARCHÉS

Niveau : Maîtrise

Durée : 2 jours

Code web : BOOST

Prix net de taxes : 2650 €

Montant sur lequel il n'est pas appliqué de TVA.
(Prestation de formation professionnelle continue exonérée de TVA)

Présentation générale

  • Définitions, justifications économiques des opérations sur titres
  • Interactions entre les différents acteurs de la chaîne OST : émetteurs, investisseurs, autorités de tutelle, entreprises de marchés, centralisateurs, teneurs de comptes conservateurs, dépositaires centraux de titres, …
  • Différentes catégories d’OST : d’office / optionnelles, de revenus / de capital, de distribution / de réorganisation, …
  • Règles de transfert de propriété et d’ayant-droit
    • Dates : ex-date, record date, payment date
    • Distinction OST sur stocks / OST sur flux
    • Standards européens en matière de séquences de dates
  • Quizz
    • Validation des connaissances

Les OST de revenus

  • Intérêts, dividendes, dividendes optionnels, primes de fidélité, …
  • Travaux Pratiques
    • Traitement d'un dividende optionnel (annonce, calcul de l'impact au niveau de l'investisseur en fonction de l'option choisie) 

Les OST de capital

  • Souscriptions avec détachement de Droits Préférentiels de Souscription (DPS) ou avec délai de priorité
  • Attributions gratuites
  • Spin-offs
  • Divisions de nominal (splits), regroupements (reverse splits)
  • Conversions d’obligations en actions
  • Exercices de bons de souscription, ...
  • Quizz
    • Validation des connaissances
  • Travaux Pratiques
    • Traitement d'une opération de souscription à une augmentation de capital
    • Analyse de notices concernant différentes OST (spin-off, reverse split, ...)

Les offres publiques

  • Offres publiques d’achat, d’échange, mixtes, alternatives, simplifiées
  • Offres publiques de retrait et retraits obligatoires
  • Offres publiques de rachat
  • Travaux Pratiques
    • Traitement d'une offre publique alternative

Traitement Back Office des OST

  • Collecte des annonces d’OST, information des investisseurs et réception des réponses : modes de transmission, contrôle des habilitations, clauses de sauvegarde, …
  • Traitement des OST françaises dans ESES : paiement direct, feu vert, ...
  • Traitement des OST étrangères : circuit de l’information, messages SWIFT associés aux OST, …
  • Règles de comptabilisation des OST par le teneur de compte conservateur
  • Fiscalité des OST (intérêts, dividendes, offres publiques), récupération d’impôt étranger
  • Risques opérationnels : mise en évidence des principaux risques opérationnels dans la chaîne de traitement
  • Quizz
  • Travaux Pratiques
    • Analyse de messages SWIFT liés aux OST (MT 564, MT 565, MT 566)
    • Récupération d’impôt étranger (circuit, données à intégrer dans la formule de récupération)

Impact des OST sur les cessions temporaires (prêts/emprunts de titres, repos)

  • Objectifs des cessions temporaires 
  • Incidence des OST sur les cessions temporaires : rétrocessions à effectuer, cas de clôture anticipée, …
  • Travaux Pratiques
    • Analyse des clauses relatives aux OST dans une convention-cadre de cession temporaire

Évolutions de place 

  • Évolutions en matière de gestion des OST volontaires dans ESES : impacts sur le positionnement des dates-clés et le traitement des OST
  • Comprendre le rôle des différents acteurs intervenant dans la chaîne de traitement des OST
  • Maîtriser le déroulement des OST françaises et étrangères, de l’annonce à la comptabilisation, et les flux de traitement associés
  • Être en mesure de distinguer les caractéristiques techniques, juridiques et fiscales des différentes OST
  • Savoir identifier les différentes  sources de risque opérationnel pouvant intervenir lors des étapes de traitement des OST
  • Nombreux travaux pratiques concernant  différentes catégories d’OST avec calcul de l’impact titres/espèces pour l’investisseur
  • Formateur disposant d’une connaissance très opérationnelle des OST
  • Présentation des évolutions de Place en matière d’OST
  • Disponible en Français Titres - généralités
  • Disponible en Français Titres - Les OST
  • 015D0000001T48w

    Valérie PASQUET

    Ingénieur Pédagogique

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