Transmission d’entreprise et gestion de patrimoine

Cession de fonds de commerce / cession de titres
  • Encadrement juridique
  • Accords précontractuels
  • Conséquences fiscales
  • Avantages-inconvénients
  • Étapes de la réalisation de la cession
Optimisation fiscale de la cession
  • Comprendre les enjeux de la détermination d’un juste prix
  • Maîtriser la fiscalité de la cession (droits d’enregistrement, impôt de plus-value)
  • Anticiper les incidences de la clause d’earn-out
  • Savoir utiliser les différents outils d’optimisation fiscale (holding ad hoc, apport en donation, donation avant cession)
Réinvestissement dans une holding de rachat (LBO)
  • Comment structurer une opération à effet de levier (LBO, LMBO)
  • Réinvestissement par apport et /ou cession des titres de la société cédées
  • Maîtriser le mécanisme de l’amendement Charasse dans le cadre de l’intégration fiscale
  • Dette mezzanine
  • Dette senior
  • Autres sources de financement
Intéressement des managers
  • BSA
  • Stock Options
  • Attribution gratuite d’actions
  • ORA (Obligations Remboursables en Actions)
  • OCA (Obligations Convertibles en Actions)
L’«après-cession»
  • Connaître les techniques de remploi du prix de cession dans un holding de famille
  • Maîtriser et gérer l’ISF du dirigeant post-cession
  • Savoir utiliser les mesures fiscales de faveur
Transmission à titre gratuit
  • Organisation de la transmission par décès

  • Appréhender en amont l’opération de transmission dans sa globalité et saisir toutes les opportunités commerciales en découlant
  • Anticiper les effets juridiques et fiscaux liés aux cessions d’entreprises
  • Maîtriser la fiscalité des dirigeants et l'optimisation fiscale du produit des cessions d’entreprises
  • Favoriser la communication commerciale et technique entre le banquier et le client patrimonial, chef d’entreprise cédant
  • Animation successive par deux spécialistes de terrain : l’un de la fiscalité, l’autre de la transmission d’entreprises et des LBO
  • Vision pragmatique et efficace aisément accessible
  • Vision plus large que la stricte optique bancaire
  • Conseillers en gestion de patrimoine
  • Chargés d’affaires Entreprises confirmés
  • Directeurs de centres d’affaires

Consultant Diplômé HEC, ancien Inspecteur de la Société Générale, Frédéric Ventre a exercé en tant que banquier d’affaires et privé avant de créer une structure de conseil en stratégie financière. Membre de la Compagnie des Conseils en Investissements Financiers et de la Compagnie des Conseils et Experts Financiers, il intervient dans le cadre de missions variées : évaluation, élaboration de business plan, assistance à la négociation…

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