Traitement administratif du passif des OPCVM

Cadre général

• Acteurs des OPCVM : commercialisateurs, sociétés de gestion, dépositaire, comptables OPCVM, …
• Différents OPCVM
• Réglementation applicable en terme de gestion de passif : directives européennes, réglementation AMF, …
• Prospectus d’émission

Prestations relatives aux souscriptions / rachats de parts ou actions de l’OPC

• Centralisation et traitement des ordres
• Modalités de la prise d’ordre, cut-off, risques associés
• Sécificités pour certaines catégories d’OPCVM (OPCVM ontractuels, ARIA, …)
• Communication de la feuille de collecte au comptable et à la société de gestion
• Rétrocession des commissions aux apporteurs d’affaires
• Règlement-livraison des opérations de souscription / rachat
• Circulation des OPCVM admis aux opérations d’Euroclear France (ESES France) ou d’autres dépositaires centraux nationaux ou internationaux
• Circulation des OPCVM par ordres de mouvement (France) ou application form (étranger)
• Règlement de fonds concernant les opérations sur OPCVM (target2, correspondent banking)
• Risques inhérents à chaque mode de circulation
• Rapprochement titres et espèces et suivi des suspens

• Cas pratiques

• Étude d’un prospectus d’émission
• Circuit d’une opération de souscription dans un OPCVM : schéma de flux

Les prestations de teneur de compte émetteur

• OPCVM circulant en Euroclear France
• Demande d’admission
• Création et annulation de parts ou d’actions d’OPC, rôle de la NDC 62, modalités d’ajustement du compte d’émission
• Tenue de compte des titulaires de titres nominatifs
• Vérification du nombre de titres en circulation
• Gestion des coupons et opérations sur titres concernant l’OPC (fusions, liquidations…)

• Cas pratique

• Ajustement du compte d’émission d’un OPCVM : lettre comptable, impact sur les NDC 90 et 62

Projets en cours

• Développement des plate-formes de routage d’ordre
• Intérêts et contraintes
• Problématique du marquage des instructions
• Extension européenne d’ESES