Réglementations AMF pour l’asset management

Introduction
  • Fondamentaux de l'asset management
  • Acteurs de la réglementation
Textes réglementaires de l'AM
  • Historique des textes fondateurs
  • Principaux textes en vigueur aujourd'hui
  • Quelques textes de référence
  • Directive MiF
  • Règlement général de l'AMF (règles de bonne conduite, règles d'organisation, autres règles)
Focus réglementaire sur...
  • Les évolutions en cours
  • L'impact de la directive UCITS IV
  • L'impact de la directive AIFM (hedge funds)
  • 3 gestions
  • Véhicules
  • Gestion alternative
  • Capital investissement
  • Épargne salariale
  • Déontologie, conformité et contrôles dans les sociétés de gestion
  • Agrément d'une société de gestion
  • Agrément d'un OPCVM
  • Prospectus d'un OPCVM
Conclusion

  • Acquérir une vision synthétique des incidences de la nouvelle réglementation AMF sur l'activité de gestion d'actifs au niveau opérationnel
  • Connaître les contraintes induites par la réglementation, les contrôles complémentaires à mettre en œuvre et les opportunités d'une gestion plus efficiente et plus transparente
  • Savoir structurer la démarche commerciale en tenant compte des contraintes réglementaires
  • Approche concrète et actualisée à la date du séminaire des contraintes réglementaires s'appliquant aux structures de gestion
  • Client relationship managers
  • Gérants
  • Middle office, Back office
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