Règlement – livraison national et international

Cadre général
  • Marchés : typologies et impact sur le règlement - livraison
  • Marchés organisés / gré à gré
  • Marchés primaire, gris, secondaire
  • Nature des instruments traités : actions, obligations
  • Titres de Créances Négociables, parts ou actions d’OPCVM,…
  • Forme, mode de détention et codification des titres (Norme ISIN)
  • Modes de dénouement (DVP, Franco unilatéral, Franco matché) : impacts en terme de risques
  • Date de transfert de propriété
  • Délais de règlement - livraison
  • Travaux Pratiques
  • Quizz
Acteurs de la filière titres
  • Autorités de tutelle
  • Entreprises de marché et plates-formes multilatérales de négociation
  • Chambres de compensation
  • PSI : négociateurs, teneurs de compte conservateurs, dépositaires d’OPCVM, …
  • Dépositaires centraux nationaux et internationaux
  • Travaux Pratiques
  • Schéma récapitulatif des différents acteurs sur une opération de bourse
Infrastructures et systèmes de règlement - livraison
  • Règlement - livraison dans ESES
  • Périmètre, caractéristiques des différentes plates-formes : SBI, SLAB, Settlement Connect, sous-système de dénouement
  • Constitution du pouvoir d’achat dans ESES
  • Liens avec le système de paiement TARGET2-Securities
  • Règlement - livraison hors zone ESES
  • Différents niveaux de custody : local / regional / global custodian
  • Messages SWIFT d’instructions et de reporting utilisés sur les titres (MT 54X, MT535, …)
  • Zoom sur des systèmes de règlement - livraison étrangers : EXPRESS II de Monte Titoli, SIS SegaInterSettle, DTC, …
  • Travaux Pratiques
  • Étude de différents messages SWIFT MT 54X : instruction de règlement - livraison, confirmation de dénouement, message de statut
  • Règlement - livraison chez Euroclear Bank et Clearstream
  • Périmètre concerné : euro-émissions (EMTN, ECD, ECP), admission de valeurs domestiques
  • Services offerts : prêts / emprunts de titres automatiques, repos tripartites, …
  • Liens entre ESES et les autres dépositaires centraux de titres
Risques opérationnels liés à l’activité de règlement – livraison
  • Principales sources de risques opérationnels, mesures préventives et correctrices
  • Travaux Pratiques
  • Étude d’un état des suspens : détermination de leur origine et des actions à mener
Évolutions de Place
  • TARGET2-Securities, CCBM2, …

  • Comprendre le rôle des différents acteurs du règlement - livraison : compensateurs, teneurs de comptes conservateurs, dépositaires centraux, custodians, ...
  • Connaître les différents canaux des titres
  • Appréhender les risques opérationnels liés à l’activité de règlement - livraison
  • Nombreux schémas et travaux pratiques
  • Présentation des évolutions de Place en matière de règlement - livraison
  • Collaborateurs Back office et Middle office
  • Organisateurs
  • Informaticiens
  • Audit, Contrôle interne

Diplômée d’une MSG et d’un DESS de Finance, Valérie Pasquet a intégré le groupe DEXIA en 1997, d’abord au sein de DEXIA Asset Management France, puis de DEXIA Banque Privée France. Elle a été responsable des Opérations sur titres et des Prêts-emprunts, puis responsable des OST, Coupons et Assemblées chez RBC DEXIA Investor Services.
Elle a rejoint FIRST FINANCE en septembre 2007.

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