OPCVM : comptabilité et valorisation

Environnement général du comptable OPC

• Acteurs des OPCVM (sociétés de gestion, dépositaire d’OPC, prime broker, agent de transfert (centralisation et règlement - livraison), commissaires aux comptes, diffuseurs de données financières, …)
• Flux entre les différents acteurs
• Réglementation relative à la comptabilité OPCVM : rôles du Conseil National de la Comptabilité et du Comité de Réglementation Comptable

Compatibilité des OPCVM

• Spécificités de la comptabilité OPCVM par rapport aux principes comptables généraux
• Capital variable, valorisation à la valeur de marché, devises de tenue de compte
• Plan comptable des OPCVM
• Structure des comptes de bilan et de résultat
• Options comptables
• Mode de comptabilisation des intérêts : mode coupon couru ou coupon encaissé
• Traitement comptable des frais de transaction : inclus / exclus
• Comptabilisation des instruments cédés : FIFO, PRMP
• Prise en compte des particularités juridiques dans le traitement comptable des opérations (exemple : cessions temporaires)
• Mécanisme de distribution des résultats
• Reporting
• Réglementaires : nature et périodicité
• Destinés aux sociétés de gestion et aux dépositaires d’OPC

Valorisation des actifs

• Importance du prospectus en tant que document de référence
• Notions de valeur liquidative et d’actif net
• Éléments entrant dans le calcul de la VL : actes de gestion, opérations sur titres, opérations diverses, …
• Règles d’évaluation des actifs (valeur de marché, recours aux modèles financiers, principe de non dépendance par rapport à l’évaluation de la contrepartie, …)
• Établissement de la valeur liquidative
• Flux entre les différents acteurs : validation, information, …
• Périodicité
• Particularités (exemple : recours aux valeurs estimées pour les fonds contractuels)

Sécurisation des traitements comptables

• Suivi des suspens titres et espèces
• Erreurs comptables et impacts sur la VL
• Importance des procédures
• Analyse de variation des cours, forçage des cours
• Permanence des méthodes, …
• Rôle du commissaire aux comptes

• Travaus Pratiques

• Comptabilisation d’une souscription avec droits d’entrée acquis à l’OPCVM
• Comptabilisation d’un achat de valeurs mobilières avec frais de courtage puis de sa valorisation
• Comptabilisation d’une tombée de coupon