Conservation : gestion des flux et des stocks

Introduction

• Industrie de la conservation des titres : données-clés et enjeux

Fondamentaux de la conservation

• Caractéristiques des titres : actions, obligations, TCN, actions et parts d’OPCVM, trackers, …
• Forme des titres (porteur, nominatif, procédure TPI) et modes de détention
• Acteurs de la filière titres : négociateurs, entreprises de marché et MTF, chambres de compensation, teneurs de compte conservateurs, dépositaires d’OPCVM, dépositaires centraux nationaux et internationaux, custodians, …

• Travaux Pratiques

• Quizz

Gestion des flux

• Diversité des opérations traitées : achats / ventes en bourse et hors bourse, prêts / emprunts de titres, repos, souscriptions / rachats de parts d’OPCVM, …
• Règlement - livraison dans ESES, hors zone ESES, et chez les dépositaires centraux internationaux (Clearstream et Euroclear Bank)

• Travaux Pratiques

• Analyse de messages SWIFT MT 54X utilisés pour les instructions de règlement - livraison et les confirmations de dénouement
• Analyse d’un reporting concernant des opérations en suspens : recherche de l’origine des anomalies, détermination des actions à engager, détection des situations nécessitant une escalade

Gestion des stocks

• Rapprochement des positions par rapport aux dépositaires centraux et custodians
• Traitement des OST / coupons
• Dates-clé (ex-date, record date, payment date), OST sur stock / sur flux
• Obligations en terme d’information et de comptabilisation
• Principales étapes : collecte de l’information, annonce au client, traitement de la réponse, envoi aux custodians, réconciliation, …
• Gestion des assemblées générales

• Travaux Pratiques

• Traitement d’une OST : analyse de la notice de NYSE Euronext, rédaction de l’annonce au client, calcul de l’impact de l’OST en fonction de l’option choisie, …

Interactions avec les services support

• Comptabilité, contrôle de gestion, facturation, fiscalité, IT, …

Services à valeur ajoutée

• Repos et prêts / emprunts bilatéraux et/ou tripartites, change, …
• Outsourcing d’activités Middle office
• Reporting, analyse de performance
• Services en ligne : reporting, passage d’ordre, réponse aux OST, …

Comptabilité-titres chez le teneur de compte conservateur

• Principes généraux de la comptabilité matière
• Plan comptable : comptes de titulaires, de trésorerie, comptes de régularisation

• Travaux Pratiques

• Comptabilisation d’opérations de bourse et hors bourse : comptes sensibles à surveiller

Évolutions de Place

• TARGET2-Securities, CCBM2, ...