Connaissance et pratique des contrats cadres ISDA et FBF

Documentation type des produits dérivés ISDA et FBF

OBJESTIFS ET PÉRIMÈTRE DES CONTRATS CADRES

Architecture de l’ISDA Master Agreement et de la Convention-cadre FBF
  • ISDA Master Agreement (Multi-currency cross border) 1992 / 2002
  • Cadre général
  • Définitions
  • Confirmations
  • Convention-cadre FBF (FBF 2001 / 2007)
  • Cadre général
  • Additifs Techniques
  • Collatéral
  • Analyse du mécanisme de collatéral
  • Présentation des annexes CSA du contrat ISDA
  • Présentation de l’Annexe Remise en Garantie FBF
Fonctionnement des contrats cadres
  • Articulation de ces documents entre eux
  • Transactions couvertes

ANALYSE COMPARÉE ISDA – FBF (ÉTUDE CLAUSE PAR CLAUSE)

  • Grands principes
  • Contrat unique
  • Conditionality
  • Mécanismes de close-out netting et de global netting
  • Clauses sensibles
  • Cas de défaut
  • Cas de circonstances nouvelles
  • Modalités de résiliation (transactions visées, qui peut résilier, comment)
  • Dispositions spécifiques
  • Déclarations, clause fiscales, …

LES ÉVOLUTIONS RÉCENTES DES CONTRATS ISDA ET FBF

  • ISDA 2002 : principales modifications entre l’ISDA 1992 et 2002
  • FBF 2007 : principales modifications entre le FBF 2001 et le 2007
  • Exercices :
  • Mise en situation : revue d’un Schedule type ISDA et d’une annexe FBF
  • Principales modifications contractuelles, pratiques de marché, enjeux de la négociation

  • Acquérir une connaissance pratique des contrats cadres
  • Maîtriser les différences entre les contrats ISDA et les contrats FBF
  • Savoir analyser les clauses des contrats
  • Connaître et comprendre les pratiques de marché
  • Mise à jour avec les contrats ISDA 2002 et FBF 2007
  • Assimilation des principales techniques de collatéralisation
  • À l’issue de ce séminaire, les participants maîtriseront les principaux éléments du cadre juridique applicable aux produits dérivés et auront une approche très opérationnelle de la documentation contractuelle
  • Direction des risques
  • Services juridiques
  • Départements Conformité
  • Audit, contrôle interne
  • Inspection Générale
  • Avocats
  • Back office
  • Front office

Connaissance et pratique des contrats cadres ISDA et FBFMARECHAL OLIVIER Florence
Juriste à la Banque d’Affaires de l’Entreprise – Crédit Agricole Centre-Est

+ d'infos

Diplômée de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris et de l’université Panthéon-Sorbonne, elle a passé cinq ans au service juridique de la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE, d’abord aux émissions obligataires, puis dans l’équipe d’ingénierie financière. Elle a ensuite rejoint le département juridique de NATIXIS dans l’équipe Dérivés Structurés. Elle est juriste financements structurés à la Banque d’Affaires de l’Entreprise du Crédit Agricole Centre-Est.

Connaissance et pratique des contrats cadres ISDA et FBFGRALL CARPENTIER Valérie
Responsable de l’équipe «Master Agreements»
CRÉDIT AGRICOLE CIB

+ d'infos

Diplômée d’un DEA de Droit comparé de l’Université Panthéon- Assas, elle a passé six ans au service juridique d’ IXIS Corporate & Investment Bank, d’abord au sein du Pôle Contrats cadres, puis dans l’équipe Confirmations et dérivés structurés. Elle est aujourd’hui responsable de l’équipe «Master Agreements» chez CALYON qu’elle a rejoint en octobre 2006.

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